Journées anniversaires de l’EHESS – Droit et sciences sociales : « Frontières »

 

CENJ – Yan Thomas

Institut Marcel Mauss

Journées anniversaires de l’EHESS – Droit et sciences sociales

« Frontières »

3 et 4 juin

Programme (PDF)

Quand la demande d’abolition des frontières se fait pressante, qu’elle vienne des pouvoirs économiques ou de la société civile, que de multiples frontières et murs se recréent dans toutes les régions du monde, que des guerres sont à la fois localisées et déterritorialisées, il paraît nécessaire de revenir aux origines, lorsque le concept n’existait pas encore, aux raisons d’être qui ont été avancées pour les constituer, aux fonctions qui leur sont dévolues. Nous le ferons en examinant d’emblée le sens de la revendication contemporaine de leur abolition. Munis de ce bagage, nous cheminerons, depuis la pluralité des concepts utilisés par les historiens grecs jusqu’au sillon de Romulus, fondateur pour la mythologie juridique. Le mot frontière s’imposa lentement pour acquérir son sens actuel, et sa représentation – un trait sur une carte qui crée dans le même temps, des espaces séparés et des zones d’échanges. En droit constitutionnel, ce trait délimite un territoire, où vit un peuple, éventuellement avec des minorités ou/et des peuples autochtones, peuple sur lequel s’exerce, ou cherche à s’exercer, un pouvoir souverain. De l’autre côté du trait s’exerce un autre pouvoir souverain. Il y a donc un rapport spécifique entre le trait abstrait, sa matérialisation par des postes-frontières, check-points, murailles, la surface à l’intérieur du trait et l’institutionnalisation de formes de pouvoir et de gouvernement impliquant une administration, une justice, une fiscalité, un drapeau, une ou des monnaies, etc.. Ces traits peuvent être contestés – ce sont les conflits frontaliers, chauds ou froids, qui se règlent par la force ou par le droit -, déplacés – que ce soit par la force ou par accord entre les parties, renforcés par des murs, coordonnés avec d’autres lorsque se forme une entité régionale comme l’Union européenne. Sans ce rapport entre le trait, la surface, le peuple et un pouvoir de jurisdictio, une politique consentie est-elle possible ?